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Marques déposées par DAMEVIN JEAN-PIERRE
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INNOPRO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INNOPRO
DAMEVIN JEAN-PIERRE
LENEGRE JEAN-PIERRE
TEILHOL GUY

Numéro de dépôt :
99791275
Date de dépôt :
29/04/1999
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
29/04/2009

Présentation de la marque INNOPRO

Déposée le 29 avril 1999 par DAMEVIN JEAN-PIERRE, LENEGRE JEAN-PIERRE, TEILHOL GUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « INNOPRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-25 du 18 juin 1999.

Les déposants sont DAMEVIN JEAN-PIERRE, domicilié(e) 5 RUE D'AMBOISE, 63000 CLERMONT-FERRAND - France, LENEGRE JEAN-PIERRE, domicilié(e) 301 RUE PETITES VARENNES, LONGUES, 63270 VIC LE COMTE - France, TEILHOL GUY, domicilié(e) AV. P. ET M. CURIE, 63120 COURPIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAMEVIN JEAN-PIERRE - France.

La marque INNOPRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99791275.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNOPRO est expirée depuis le 29 avril 2009.

DAMEVIN JEAN-PIERRE a également déposé les autres marques suivantes : NOVATECH , ESKAPE® ****snow kite airlines******** ee


DAMEVIN JEAN-PIERRE - 5 RUE D'AMBOISE, 63000 CLERMONT-FERRAND - France

LENEGRE JEAN-PIERRE - 301 RUE PETITES VARENNES, LONGUES, 63270 VIC LE COMTE - France

TEILHOL GUY - AV. P. ET M. CURIE, 63120 COURPIERE - France


DAMEVIN JEAN-PIERRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-43

Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25

Machines outils Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires, vétérinaires Membres et dents artificiels Articles orthopédiques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.